Mentions légales
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition sur ce site Internet reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et les acceptent.
01 | L'éditeur
Directeur de la Publication : PROJEF
02 | Exonération de la responsabilité du contenu du site
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part des éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email.
03 | Evolution du site
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement
04 | Exonération de la responsabilité technique
Projef décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, la société ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
05 | Cookies
Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d´analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.
06 | Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de PROJEF est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l'adresse internet du site.
07 | Liens vers http://www.projef.fr
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers http://www.projef.fr. Toutefois, PROJEF récuse l'utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu'ils consultent un autre site que http://www.projef.fr
08 | Crédits et images
Images du site: Fotolia, Unsplash (photos non contractuelles), PROJEF.
UNE COUVERTURE NATIONALE
Cliquez sur la carte pour découvrir les contacts régionaux
